Mentions légales (informations requises par l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004)

 

1. Le Site Terre-coloree.com

 

Le site Terre-coloree.com est dirigé par Mme. Laurence COHEN, domiciliée

7, rue Félix Faure

78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINE

Tél: 06.63.09.96.20

 

Le site est déclaré à la CNIL sous le n°1437311.

 

Terre-coloree.com est le domaine et le site commercial, propriété de Laurence COHEN, Artiste Céramiste auto-entrepreneur .

 

N° Siret: 399 011 485 00030

Code APE : 9003A

 

2. Hébergeur

OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France www.ovh.com

 

3. Informations légales

 

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Laurence Cohen par courrier électronique à lorence.coloree@gmail.com. Laurence Cohen s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

 

4. Propriété Intellectuelle

 

Le site Terre-coloree.com, sa charte graphique, sa conception, son contenu,conformément à la loi sur la propriété intellectuelle appartiennent strictement à Laurence COHEN.

Toute les créations céramiques présentées sur le site Terre-coloree.com, sont des modèles déposés à l'INPI.

 

5. Crédits

Photos : Bruno Jans 

Réalisation thème :  Atchworks

Propulsé par PrestaShop™ .